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Conditions générales d’utilisation

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 25/09/2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site internet [nom du site / URL] (ci-après « le Site »), édité par Bengoumi baila/bayness, entrepreneur individuel, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales.

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais liés à cet accès (matériel, connexion, etc.) sont à la charge exclusive de l’utilisateur.

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer un accès de qualité au Site, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dysfonctionnement, interruption ou indisponibilité du Site, quelle qu’en soit la cause.

3. Contenu du site

Le Site propose du contenu à titre informatif : [préciser, ex. articles de blog, présentation de services, portfolio]. Ce contenu est fourni à titre indicatif et ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu du Site à tout moment, sans préavis.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site (textes, images, illustrations, logos, mise en page, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive de [Votre nom / nom commercial], sauf mention contraire, et est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites.

5. Comportement de l’utilisateur

En utilisant le Site, notamment via les formulaires de contact ou les zones de commentaires (le cas échéant), l’utilisateur s’engage à :

  • Fournir des informations exactes et à jour ;
  • Ne pas publier de contenu illicite, injurieux, diffamatoire, ou portant atteinte aux droits de tiers ;
  • Ne pas tenter de nuire au bon fonctionnement du Site (introduction de virus, tentative d’intrusion, etc.) ;
  • Respecter les droits de propriété intellectuelle de l’éditeur et des tiers.

Tout manquement à ces règles pourra entraîner la suppression du contenu concerné et/ou la restriction d’accès au Site.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens renvoyant vers d’autres sites internet ou ressources externes. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site (notamment par le biais du formulaire de contact) est décrit dans les mentions légales et/ou la politique de confidentialité du Site, conformément au RGPD.

8. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies. Pour en savoir plus sur leur utilisation et gérer vos préférences, veuillez consulter la section dédiée aux cookies dans les mentions légales.

9. Limitation de responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects (perte de données, préjudice financier, etc.) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, y compris en cas d’indisponibilité, de bug, d’erreur ou d’inexactitude des contenus.

10. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page. La version en vigueur est celle publiée sur le Site à la date de consultation.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact.bayness@gmail.com .